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Termes et conditions

Conditions générales d’usage et acquisition de services chez IrisBarcelona.com

 

Propriété du domaine www.IrisBarcelona.com

 

Objet et application.

 

Information facilitée dans le web.

 

Propriété intellectuelle et industrielle.

 

Responsabilité de www.IrisBarcelona.com

 

Obligations

 

Confidentialité et protection de données personnelles.

 

Dépenses d’envoi

 

Comment passer la commande.

 

Stock des produits.

 

Moyens et délais d’expéditions..

 

Droit de désistement.

 

Garantie des produits.

 

Remboursement des montants payés.

 

Législation applicable.

 

Soumission à la législation.

 

Propriété du domaine www.IrisBarcelona.com

 

Conformément à la  Loi 34/2002 de Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE), nous vous informons sur la propriété du domaine de notre boutique virtuelle, www.IrisBarcelona.com, appartient à  Iris, S.A., société constituée légalement en Espagne avec CIF A-08.356.545 et registrée au Registre du Commerce à Barcelona, H.27.369, F.219, T.2.579, L.

 

1.961, Secc.2ª, Insc.4ª (Dorénavant IrisBarcelona.com)

 

Objet et application.

 

Ces Conditions Generales de Acquisition de Services et utilisation ont comme objectif réglementer la mise à disposition de l’information fournie dans la boutique Online d’ www.IrisBarcelona.com., ainsi que les affaires commerciaux assujettis entre IrisBarcelona.com et les utilisateurs du domaine www.IrisBarcelona.com.

 

Autant la navigation dans la boutique Online comme l’acquisition de tout produit offert dans celle-ci, y impliquent l’acceptation comme utilisateur de toutes et chacune des présentes conditions générales de acquisition de services et utilisations IrisBarcelona.com pourra modifier le site web pour mener à terme tous les changements et modifications considérées convenables et nécessaires pour le fonctionnement de celle-ci, hors besoin d’aucune notification au préalable.

 

Information facilitée dans le web.

 

Nous faisons tout notre mieux pour offrir de l’information dans le site web de manière fidèle et sans fautes typographiques.

 

Au cas où il y aurait une erreur de ce genre, sans aucune volonté de la part de www.IrisBarcelona.com, nous le modifierons immédiatement.

 

Au cas où il existerait une erreur typographique sur un des prix montrés et tout client aurait pris la décision d’achat ayant comme base cet erreur, nous lui communiquerons celui-ci et le client aura droit à annuler ses achats sans aucune dépense extra pour lui.

 

De cette même manière il est possible que les contenus du site web puissent montrer, occasionnellement, de l’information provisoire sur quelques produits.

 

Au cas où l’information ne serait pas d’accord avec les caractéristiques du produit du client, il aura droit à annuler son achat sans aucune dépense extra pour lui.

 

IrisBarcelona.com n’est pas responsable ni directement ni indirectement d’aucune des informations, contenus, affirmations et expressions contenus dans les produits commercialisés au site web.

 

La responsabilité tombe toujours sur les éditeurs, fabricants ou fournisseurs des produits.

 

Toutes les informations contractuelles présentes à www.IrisBarcelona.com seront montrées en langue espagnole (castillane), ainsi que les communications avec les clients et utilisateurs; et formalisations du contrat .

 

Propriété intellectuelle et industrielle.

 

Tous les contenus publiés dans la boutique et spécialement les designs, textes, graphiques, logotypes, icônes, boutons, ainsi que le software, les noms commerciaux, les marques ou dessins industriels et tout autres signes susceptibles d’usage industriel et commercial sont assujettis à droits de propriété intellectuelle et industrielle d’IrisBarcelona.com ou tiers titulaires ayant autorisé leur incorporation dans le web..

 

Dans aucun cas, il sera sous-entendu qu’une licence est concédée ou qu’une renonciation est effectuée, transmission, ou cession totale ou partielle de ces droits. Aucun droit ni expectative de droit sera concédé, spécialement, de changement, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique sur les droits contenus sans autorisation préalable d’IrisBarcelona.com.

 

Responsabilité d’IrisBarcelona.com

 

Les produits présentés sur le web son conformes à la législation espagnole.

 

La responsabilité d’IrisBarcelona.com ne peut pas être invoquée qu’au cas où les produits non conformes à la législation des pays auxquels ils ont pu être envoyés en fonction de la commande du client.

 

Il est, donc la responsabilité du client hors d’Espagne de vérifier la possibilité d’importer ou utiliser les produits qu’ils nous sollicitent.

 

L’accès au site web sera volontaire, et pourtant, la responsabilité de l’utilisateur, étant celui-ci le responsable de tout effet direct ou indirect par l’usage dérivé fait du site web, y incluant la forme énonciative et non limitative, tout résultat économique, technique et/ou juridique adverse, ainsi que le fraude des expectatives causées par notre site web, en étant l’utilisateur obligé a maintenir indemne à IrisBarcelona.com par toute réclamation dérivée, directe ou indirectement des faits.

 

IrisBarcelona.com ne sera pas responsable des préjudices pouvant être causés par des interférences, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes et/ou déconnexions dans fonctionnement opératif de ce système électronique ou des appareils et équipes informatiques des utilisateurs, causés par des raisons d’autrui qu’IrisBarcelona.com, empêchant ou retardent les services ou la navigation par la boutique, ni des retards ou blocages dans l’utilisation causés par déficiences ou surcharges d’internet ou dans d’autres systèmes électroniques, ni de l’impossibilité de mener à terme le services ou permettre l’accès par des causes non-imputables à IrisBarcelona.com, provoquées par l’utilisateur, à des tiers, ou a situations de force majeure.

 

IrisBarcelona.com ne peut pas surveiller, généralement, l’utilisation du site web par les usagers.

 

Particulièrement, IrisBarcelona.com ne répondra sous aucun cas de l’utilisation des usagers font du site web conformément à la loi, les présentes Conditions Générales, la morale et bonnes habitudes généralement acceptées et l’ordre public, ni d’une utilisation diligente et prudent.

 

Obligations des clients et utilisateurs.

 

Généralement l’utilisateur est obligé à suivre les présentes conditions générales, ainsi qu’à suivre les avertissements spéciaux ou instructions d’usage contenues dans celles-ci ou dans le site web et d’agir conformément à la loi, les bonnes habitudes et exigences de la bonne foi, en utilisant la diligence établie, et ne pas utilisant le site web de toute autre manière pouvant empêcher, abîmer ou détériorer le normal fonctionnement de celui-ci, les biens ou droits d’IrisBarcelona.com, ses fournisseurs, le reste des utilisateurs ou généralement de tout autre tiers.

 

Il est absolument interdit d’accéder et utiliser le portail web aux mineurs sans l’approbation des leurs parents, IrisBarcelona.com ne sera pas responsable de la véracité et exactitude des données remplis par l’utilisateur et, pourtant, ne peut pas vérifier l’age de ceux-ci.

 

Concrètement, et sans que cela puisse implique aucune restriction sur le point précédent pendant l’utilisation du site web www.IrisBarcelona.com l’utilisateur est obligé à:

 

  1. a) Donner de l’information vrai sur les données sollicitées dans le formulaire de registre d’usager ou de commande, et a les maintenir mis à jour.

 

b)Ne pas insérer, accumuler ou diffuser dans ou depuis le site web, toute information ou matériel diffamatoire, grossier, obscène, menaçant, xénophobe et incitant à la violence et discrimination par cause de race, sexe, idéologie, religion ou toute autre pouvant attentant contre la morale, l’ordre publique, les droit fondamentaux, les libérés publiques, l’honneur, l’intimité ou l’image de tiers et généralement la législation en vigueur.

 

  1. c) Ne pas insérer, accumuler ou diffuser au moyen du site web aucun logiciel, données, virus, codes, ou tout autre dispositif électronique ou physique étant susceptible de causer des dommages sur le site web, dans tout autre service, ou tout autre équipe, système ou réseaux d’IrisBarcelone.com, de tout autre utilisateur, de fournisseurs d’IrisBarcelona.com ou généralement de tout tiers.

 

d)Sauvegarder l' »utilisateur » et le « mot de passe » facilités par IrisBarcelona.com, en assumant la responsabilité par des dommages et intérêts pouvant être causés par un usage incorrect de ceux-ci.

 

  1. e) Ne pas mener à terme des activités publicitaires ou d’exploitation commerciale au moyen du site web, et à ne pas utiliser les contenus et l’information de celui-ci afin d’émettre ou envoyer des messages avec tout autre but commercial, ni pour recueillir ou garder des données personnelles de tiers.

 

  1. f) Ne pas utiliser des fausses données, ni falsifier l’identité d’autrui dans l’utilisation du site web ou dans l’utilisation de toute autre des services de celui-ci, en incluant l’utilisation, le cas échéant, de mots de passe ou identifiants d’accès de tiers ou de toute autre manière.

 

  1. g) Ne pas détruire, modifier, et utiliser pour son usage, rendre inutile ou abîmer les données, informations, logiciels ou documents numériques d’IrisBarcelona, ses fournisseurs ou des tiers.

 

h)Ne pas introduire, sauvegarder ou diffuser au moyen du site web de la boutique tout contenu transgressant les droits de la propriété industrielle ou secrets de la compagnie de tiers, ni généralement aucun contenu duquel il ne possédait pas, conformément à la loi, le droit à la mise en disposition d’un tiers.

 

Le client s’engage à faciliter la livraison de la commande et fournissant une adresse dans laquelle la commande puisse être délivrée dans l’horaire habituel de livraison de marchandises.

 

Au cas où un client mènerait à terme une non-exécution de cette obligation IrisBarcelona.com n’aura aucune responsabilité sur le retard ou impossibilité de livraison de la commande sollicitée par le client.

 

Confidentialité et protection de données personnelles.

 

Information de l’utilisateur

 

Industrias Iris S.A,, à partir de maintenant le RESPONSABLE, est le responsable de la gestion des données personnelles de l’utilisateur et vous informe que ces données seront gérées conformément a ce qui a été établi dans la législation sur la protection des données personnelles,  Règlement (UE) 2016/679 de 27  Avril  2016 (GDPR) lié à la protection des personnes physiques conformément à la gestion des données personnelles et à la libre circulation de celles-ci, c’est pourquoi cette information sur la gestion est facilitée:

 

Objectif du traitement: Les données sur l’utilisateur reçu au moyen de ce site web ou de tout autre moyen y seront inclus dans un fichier dont la propriété sera Industrias Iris S.A pour les suivantes finalités

 

Pouvoir fournir des services sollicités par l’utilisateur, répondre aux questions posées, sollicitudes et réclamations de l’utilisateur, maintenir informé à l’utilisateur même au moyens numériques sur le nouveautés, produits et services d’Industrias Iris S.A. Ces communications pourront être menées à terme par le RESPONSABLE, et/ou ses collaborateurs ou fournisseurs avec les quels celui-ci ait arrivé à un accord de promotion.

 

Dans ce cas, les tiers n’auront jamais accès aux données personnelles de caractères sensible.

 

Mener à terme des recherches statistiques: Dans certaines occasions, nous partageons de l’information sur les visiteurs du site web de manière anonyme ou avec des tiers, comme Google Analytics, dans le but d’améliorer nos services.

 

Toutes ces taches de traitement seront régulées conformément à la législation et respecteront tous les droits concernant la protection des données conformément à la législation en vigueur.

 

Mener à terme des commandes, sollicitudes, ou toute autre demande de l’utilisateur au moyen de toute moyen de contact mise à sa disposition.

 

Dans les différentes obligations légales acceptées par Industrias Iris S.A on peut trouver celles dérivées de la législation et maintenance du secret des communications ainsi que la législation tributaire.

 

Dans le but de donner suite à ces obligations, Industrias Iris, SA pourra transmettre les données aux Administrations Publiques et Tributaires, au cas où cette information soit sollicitée conformément aux procédures légales établies.

 

Critères de conservation des données: Les données seront conservées le temps qu’il existe un intérêt pour maintenir la but du traitement et l’intéresse n’annule pas son consentement.

 

Lorsque il ne seront pas nécessaires pour ce but, il seront supprimés avec des mesures de sécurité adéquates pour garantir la pseudonymisation ou élimination de ceux-ci .

 

Droits pouvant être exercés par l’utilisateur:

 

Droit à enlever le consentement en tout moment.

 

Droit à l’accès, modification, portabilité et suppression de ses données et à la limitation ou opposition à leur traitement.

 

Droit à produire une réclamation devant une autorité de contrôle (agpd.es) si celui-ci considère que le traitement n’est pas conforme à la législation en vigueur.

 

Données de contact pour exercer leurs droits:

 

Adresse postale: Industrias Iris, S.A, Avda.

 

Diagonal, 67 3ºA 08019 Barcelona (BARCELONA).

 

Email: [email protected]

 

Caractère obligatoire ou optionnel de l’information facilitée par l’utilisateur

 

Les Utilisateurs, au moyen du choix des cases correspondantes et l’introduction des données dans ceux-ci, marqués avec un astérisque(*) dans le formulaire de contact ou présentes dans les formulaires de téléchargement, y acceptent expressément et de manière libre et claire, que leurs données sont nécessaires pour mener à terme sa demande de la part du fournisseur, étant volontaire l’introduction des données aux cases restantes.

 

L’utilisateur garantie que les données personnelles facilitées par le RESPONSABLE sont véridiques et il est responsable de communique toute modification de celles-ci.

 

Le responsable informe et garantie aux utilisateurs que leurs données personnelles ne seront pas dans aucun des cas à des tiers, et au cas où une cession des données personnelles serait ménée à terme, une approbation serait sollicitée, en informé et clair de la part de l’utilisateur.

 

Toutes les données sollicitée au moyen du site web son obligatoires, parce qu’ils sont nécessaires pour mener à terme un service à l’utilisateur dans les meilleures conditions.

 

Au cas où toutes les données ne seront pas fournies, il n’est pas garanti que l’information et les services facilités soient complètement adaptés à leurs besoins.

 

Cookies.

 

Nous vous renseignons que pour améliorer votre expérience de navigation et gérer le contenu de votre panier, nous vous offrons nos conseils personnalisés, et nous vous informons Online de nos offres pour clients et associés, notre site web emploiera des dispositifs d’insertion de cookies et emmagasinage d’IP.

 

La cookie est un fichier que nous insérons dans votre pc, et dont le seul objectif est de simplifier la navigation à www.IrisBarcelona.com (cette cookie ne peut pas avoir des virus ni être exécutée, vue qu’il ne s’agit pas d’un fichier actif.

 

La cookie peut être seulement lue par IrisBarcelona.com et par vous, et elle peut être seulement effacée si vous le souhaitez, en accédant aux options de votre navigateur.

 

Informez-vous auprès de votre menu d’aide pour plus de renseignements.

 

Dépenses d’envoi

 

Les dépenses d’envoi et / ou gestion ne sont pas inclues dans le prix et vous seront montrés avant la finalisation de vos achats, selon l’adresse d’envoi de chaque commande. IrisBarcelona se réserve le droit de modifier le montant des dépenses d’envoi selon la zone ou le pays d’envoi, ainsi que la décision de quelles zones restent exclues du Service de vente Online et envoi, selon la décision d’entreprise.

 

De cette même manière se reserve le droit d’offrir ou pas l’envoi gratuit selon son critère commercial et d’entreprise

 

Comment mener à terme la commande.

 

Pour passer la commande il est nécessaire de vous connecter à www.IrisBarcelona.com, et vous enregistrer comme utilisateur, en remplissant le formulaire numérique que dans chaque moment apparaisse dans le site web ou dans la boutique Online et en suivant les instructions indiquées dans celui-ci.

 

Après l’enregistrement, et pour mener à terme l’achat de produits, vous devrez ajouter le produit souhaité dans votre panier, conformément aux indications dans l’écran et remplissant le formulaire de commande fourni et en le validant.

 

Les prix et offres présentes sur le site web sont valables unique et exclusivement pour commandes Online menés à terme à www.IrisBarcelona.com.

 

Tous les prix publiés dans notre site web y incluent le TVA.

 

La validation de la commande par le client y implique la connaissance et acceptation de ces conditions générales d’acquisition de services comme part de la validation du contrat.

 

Sauf preuve en contraire, les données enregistrées par IrisBarcelona y constituent la preuve du conjoint de transactions menées à terme entre IrisBarcelona.com et ses clients.

 

IrisBarcelona.com archivera le document numérique dans le quel le contrat soit accepté et celui-ci sera accessible.

 

Lorsque l’achat a été terminé et dans les plus brefs délais, toujours avant de 24 heures après l’exécution de l’achat, le Service Clientèle d’IrisBarcelona.com vous envoyera un justifiant d’achat au moyen d’e-mail.

 

Si vous n’êtes pas d’accord avec les données avec les données dans le document de confirmation, vous pourrez solliciter la modification de ceux-ci ou l’annulation du contrat.

 

Stock des produits.

 

La sélection des produits offerts à www.IrisBarcelona.com, est valable lorsque les produits sont visibles sur le web, et avec les limites de stock disponibles.

 

Vue qu’il s ‘agit de commerce numérique, le stock est mis à jour Online, c’est pourquoi il pourrait arriver, éventuellement, que pendant un processus d’achat un produit reste sans stock, ne pouvant pas, alors de continuer avec l’achat commencée.

 

Les délais de livraison sont tenus en compte dans les jours ouvrables -de lundi à vendredi- vue qu’IrisBarcelona.com ne mené pas à terme des expéditions en jours féries, samedis et dimanches.

 

Les délais d’expédition indiqués son approximatifs.

 

Au cas où il y aurait une manque de stock ou non-disponibilité ponctuelle d’un produit IrisBarcelona.com vous contactera pour vous le communique immédiatement et vous donnera un nouveau délai de livraison ou, s’il n’était pas possible de vous desservir un produit, mener à terme son annulation.

 

En tout cas, un retard dans la livraison concernant les délais indiqués no concédera pas au client le droit à exiger une indemnisation.

 

Moyens et délais d’envoi.

 

Les produits sont envoyés à l’adresse d’envoi que vous nous avez indiqué dans la commande.

 

Au cas où une commande de différents articles avec différentes disponibilités, le délai d’expédition sera confirmé en considérant la livraison prévue plus tardive.

 

Dans des cas exceptionnels, IrisBarcelona.com se réservera le droit à diviser la commande, en envoyant les articles disponibles et en laissant les articles non-disponibles pour un deuxième envoi.

 

Dans ce cas, le deuxième envoi sera mené à terme sans aucun coût additionnel.

 

Nous vous proposons des différents moyens d’envoi pour vous faire arriver votre commande dans la manière la plus confortable et adéquate à vos besoins.

 

Envois à domicile: Pour mener à terme le transport et livraison des envois, nous avons choisit une entreprise de courrier très prestigieuse.

 

Pour les commandes expédiées depuis nos entrepôts de lundi à jeudi, la messagerie délivrera la marchandise dans l’adresse indiquée dans un délai de 72h.

 

sauf que le service ne puisse pas être mené à terme dans les termes mentionnés par de causes extérieures au fonctionnement formel de notre entreprise et la compagnie de transport.

 

Si jamais le client pourrait apprécier un problème au moment de la livraison de sa commande (packing abîmé, produits manquants, détériorés) il doit le mentionner par écrit dans le bon de livraison du transporteur, et contacter par téléphone avec notre centre d’attention clientèle numéro 93729061 ou dans le mail [email protected], dans les 7 jours après la réception.

 

Aucun retour de produit abîmé sera admis, sans réclamation de l’article manquant, si ce fait n’a pas été communiqué dans le délai établi.

 

Tout cela sans préjudice du droit de garantie pour les produits non-conformes avec le contrat qui protège à tout consommateur, conformément à la législation en vigueur”.

 

Paiement

 

IrisBarcelona.com vous propose de payer au moyen de la plateforme PAYPAL, carte crédit ou  de virement bancaire.

 

Droit de désistement.

 

Si vous n’êtes pas satisfait, vous pouvez mener à terme le retour de vos achats en vous mettant en contactant avec notre Service Clientèle au téléphone 937293061 ou dans le mail atención.[email protected] et/ou  [email protected]</f3>

 

Le délai maximum pour solliciter un retour est de 14 jours lors de la réception de la commande:

 

Le retour sera mené à terme en utilisant le même mode de paiement que dans l’achat.

 

Ce droit est additionnel au droit de garantie reconnu dans le RDL 1/2007 du 16 novembre sur la défense des consommateurs et utilisateurs.

 

Le retour par désistement ne sera pas possible par des raisons d’hygiène pour les suivants produits;

 

– <f0>Produits susceptibles d’entre en contact avec les aliments</f0>

 

Les circonstances pouvant provoquer un retour sont les suivantes:

 

a)Si le produit que vous avez commandé no vous satisfait pas: vous pouvez le renvoyer à travers d’un courrier à IrisBarcelona.com.

 

Nous vous rembourserons le montant du produit mais pas les dépense de dévolution du produit ni les avoirs dans la commande.

 

b)Si vous souhaitez effectuer un changement par un autre article, les dépenses de dévolution et nouveau article seront pris en charge par  IrisBarcelona.com

 

  1. c) Produit à défauts en départ: Sans préjudice et additionnellement au droit de garantie, IrisBarcelona.com vous offre la possibilité de, dans un délai de 7 jours ouvrables lors de la réception, solliciter le remplacement du produit par un autre identique, dans un état parfait.

 

Lorsque IrisBarcelona.com reçoit le produit à défauts, nous vous envoyerons le nouveau.

 

Dans ce cas le changement sera mené à terme par le même produit ou référence.

 

Il vous sera facturé seulement le premier envoi, en prenant en charge IrisBarcelona.com les ports correspondants à la dévolution et nouveau envoi.

 

d)Produit que, par erreur, ne correspond pas à celui de la commande: IrisBarcelona.com prendra en charge les dépenses de recuperation du produit et livraison du nouveau produit de la commande passée.

 

Pour tous les cas de désistement, concernant les dépense d’envoi et retour des produits nous agirons conformément au Real Decreto Legislativo 1/2007 et législation complémentaire.

 

Dans la boutique virtuelle IrisBarcelona.com, les retours de produits n’étant pas achetés chez IrisBarcelona.com ne seront pas admis.

 

Dans tous les cas les produits doivent être dans des parfaites conditions, son packing original et avec les manuels d’utilisateur, accessoires ou cadeaux promotionnels y inclus..

 

Comment passer la commande.

 

Pour passer la commande il est nécessaire de vous connecter à www.IrisBarcelona.com et remplir le formulaire numérique qua dans chaque moment apparaisse dans le site web de la boutique et en suivant les instructions indiquées dans celui-ci

 

Pour mener à terme l’achat des produits, vous devez ajouter le produit souhaité dans votre panier, selon les indications précisées dans l’écran, en remplissant le formulaire de la commande et en le validant

 

Les prix et offres présentes sur le site web sont valables unique et exclusivement pour commandes Online menés à terme à www.IrisBarcelona.com, et peuvent ne pas coïncider avec les prix et offres en vigueur dans d’autres boutiques où les produits d’Iris Barcelona sont distribués.

 

Tous les prix publiés dans notre site web y incluent le TVA.

 

La validation de la commande par le client y implique la connaissance et acceptation de ces conditions générales de acquisition de services comme part de la validation du contrat.

 

Sauf preuve en contraire, les données enregistrées par IrisBarcelona y constituent la preuve du conjoint de transactions menées à terme entre IrisBarcelona.com et ses clients.

 

IrisBarcelona.com archivera le document numérique dans le quel le contrat soit accepté et celui-ci sera accessible.

 

Lorsque l’achat a été terminé et dans les plus brefs délais, toujours avant de 24 heures après l’exécution de l’achat, le Service Clientèle d’IrisBarcelona.com vous envoyera un justifiant d’achat au moyen d’e-mail.

 

Si vous n’êtes pas d’accord avec les données avec les données dans le document de confirmation, vous pourrez solliciter la modification de ceux-ci ou l’annulation du contrat.

 

Remboursement des montants payés.

 

Le remboursement sera mené à terme au moyen du paiement utilisé lors de la procédure d’achat.

 

IrisBarcelona.com ne remboursera pas le montant ou mènera aucun renvoi de marchandise si la vérification n’est pas faite et l’état du packing et accessoires de l’article objet de dévolution ou changement dans nos entrepôts.

 

Le prix à rembourser est celui qu’originalement y figurait dans la commande, sauf les dépense de transport.

 

Lors de la vérification de l’état correct du produit retourné, IrisBarcelona.com fera l’avoir du montant dans un délai maximum de 15 jours.

 

Législation applicable.

 

Soumission à la juridiction.

 

Les achat menés à www.IrisBarcelona.com sont soumisses à la législation espagnole.

 

Au cas où un conflit pourrait apparaître ou différence dans l’interprétation ou application des conditions contractuelles, les Tribunaux et Courts que, le moment venu, puissent être compétents sur l’affaire, seront ceux établis par la législation applicable sur la juridiction compétente, dans la quelle il est mentionné, en s’agissant des consommateurs finaux, du lieu pour l’accomplissement de l’obligation ou au domicile de l’acheteur.

 

Au cas où l’acheteur ait son domicile hors Espagne, ou qu’il s’agisse d’un achat mené à terme par une entreprise agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou d’entreprise, toutes deux parties seront soumisses, avec renoncement à toute autre juridiction, aux Tribunaux et Courts de Barcelone (Espagne)

 

Les présentes Conditions Générales d’Acquisition de Services sont mises à jour le 29/10/2018

  20% dto. CUPÓN: OTOÑO19 hasta 15 octubre

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